Mentions légales

1. Éditeur du site

Le site ocejewel.fr est édité par :

• Nom et prénom Océane Richard de Latour
• Statut juridique Entrepreneur individuel (micro-entreprise)
• Nom commercial Oce'Jewel
• Adresse du siège 47 rue Vivienne, 75002 Paris, France
• Téléphone 06 59 36 53 13
• Adresse e-mail oceanericharddelatour@gmail.com
• Numéro SIREN 108 318 288
• Numéro SIRET 108 318 288 00017
• Immatriculation Immatriculée au Registre National des Entreprises (RNE)
• Activité (code APE) 32.13Z — Fabrication d'articles de bijouterie fantaisie et articles similaires
• TVA TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts

En tant qu'entrepreneur individuel, l'éditeur n'a pas de capital social à déclarer.

2. Directeur de la publication

La directrice de la publication est Océane Richard de Latour, en sa qualité d'exploitante du site.

3. Hébergeur

Le site est auto-hébergé sur un serveur personnel, géré directement par son responsable technique :

• Responsable de l'hébergement Killian Pichavant
• Adresse 37 rue de Verdun, 29400 Landivisiau, France
• Contact via le formulaire de contact — 06 59 36 53 13

Le nom de domaine ocejewel.fr est enregistré auprès de IONOS SARL (7 place de la Gare, 57200 Sarreguemines, France), qui agit comme bureau d'enregistrement du domaine et non comme hébergeur du site.

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments composant ce site — textes, photographies, illustrations, logo, charte graphique et création des bijoux — est la propriété exclusive de l'éditrice, sauf mention contraire. Les créations Oce'Jewel sont des œuvres originales protégées par le droit d'auteur.

Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, de ces éléments sans autorisation écrite préalable est interdite et constituerait une contrefaçon au sens des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Les polices de caractères utilisées (Playfair Display et Lato) sont diffusées sous licence SIL Open Font License 1.1 et hébergées sur ce site.

5. Données personnelles et cookies

Le traitement de vos données personnelles est décrit en détail dans notre politique de confidentialité.

Ce site ne dépose aucun cookie publicitaire, aucun outil de mesure d'audience et aucun traceur tiers. Seul un cookie technique de session, strictement nécessaire au fonctionnement du panier et de votre espace client, est utilisé — il ne requiert pas votre consentement au sens de l'article 82 de la loi Informatique et Libertés.

6. Conditions de vente

Les ventes réalisées sur ce site sont régies par nos conditions générales de vente, que vous acceptez avant toute commande.

7. Contact

Pour toute question relative au site, vous pouvez utiliser le formulaire de contact ou écrire à oceanericharddelatour@gmail.com.